Informations sur les licences
Les droits exacts, fichiers, limites et prix sont configurés pour chaque licence depuis l’administration et figés avec la commande. Les licences peuvent être non exclusives ou exclusives, mondiales et perpétuelles, sans transfert ni sous-licence sauf indication contraire dans la licence achetée.
Une exclusivité retire le beat du catalogue lorsqu’elle est valablement vendue, sans annuler les licences antérieures. Le client ne devient pas titulaire du copyright du beat, sauf cession expresse écrite distincte. Le crédit requis est « Omega Beats ».
Sont interdits : revente ou redistribution du beat isolé, distribution autonome de stems, sous-licence, transfert, et exploitation instrumentale sans ajout de voix. Les stems peuvent être communiqués aux seuls collaborateurs nécessaires au projet du client. Aucune politique Content ID n’est proposée à ce stade.
En cas de dépassement, le client reçoit une notification et dispose de 30 jours pour cesser l’usage concerné ou obtenir une licence adaptée ; à défaut, les droits concernés sont suspendus et l’exploitation doit être retirée.