Conditions générales de vente — E
Version : 1 Date d’effet : 28/07/2026
1. Vendeur et champ d’application
Les présentes conditions régissent les ventes à distance de contenus numériques par Alexandre Letellier, exerçant sous le nom commercial Omega Beats, à l’adresse 5 avenue des robaresses, 78570 Andrésy, France, e-mail : omegabeatprod78@gmail.com, téléphone : 0607997224. Directeur de la publication : Alexandre Letellier.
Elles s’appliquent aux consommateurs. Les présentes n’écartent aucun droit impératif applicable au consommateur.
2. Produits, licences et disponibilité
Le site propose des beats et les fichiers numériques inclus dans la licence choisie. Chaque fiche et chaque licence indiquent les caractéristiques essentielles, prix TTC en euros, formats, droits, restrictions, limites et disponibilité. La licence applicable est celle affichée et figée dans le snapshot de la commande.
Les licences peuvent être non exclusives ou exclusives selon leur configuration. Une licence exclusive peut retirer le beat du catalogue ; les licences valablement accordées avant cette vente demeurent valides selon leurs propres termes.
3. Commande, prix et paiement
Le client vérifie son panier, accepte les présentes CGV et les conditions de la licence, puis fournit les informations nécessaires à la commande. Le bouton PayPal crée une obligation de paiement. Les prix sont affichés TTC en EUR. Le paiement est traité par PayPal ; aucun fichier n’est livré avant confirmation serveur définitive du paiement.
Le vendeur peut refuser une commande lorsque le beat ou la licence n’est plus disponible, lorsqu’une exclusivité a déjà été vendue, ou en cas d’erreur manifeste. La preuve électronique de la commande, du paiement et des consentements est conservée avec la commande.